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Actualités par date


Divers
Bonne année !
04-01-2012

L'équipe RSDE d'APORA vous souhaite une excellente année 2012 !


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RSDE en Rhône-Alpes
S'informer sur GIDAF
02-12-2011

L'outil GIDAF est utilisé pour la télédéclaration des résultats de surveillance pérenne RSDE, ainsi que pour les résultats d'autosurveillance, des contrôles externes et inopinés...

APORA vous propose une réunion d'information sur GIDAF le mardi 13 décembre 2011 de 14h30 à 17h00 à Lyon. La…
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Réunions en Rhône-Alpes
Réunion d'information en Savoie le 29 novembre
29-11-2011

APORA, les CCIT de Savoie et Haute-Savoie, les UI Savoie et Haute-Savoie, les MEDEF Savoie et Haute-Savoie et le SPIEEGS vous proposent une réunion d'information sur RSDE le mardi 29 novembre 2011 à la Motte Servolex (73). 

Cette réunion se déroulera en deux parties…
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Divers
Questions/Réponses
07-11-2011

De nouvelles questions/réponses sont consultables dans la partie FAQ, concernant la surveillance pérenne et l'étude technico-économique.


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Publications
La trame de l'étude technico-économique
23-09-2011

La trame de l'étude technico-économique RSDE a été signée par la DGPR. 

Vous pouvez la consulter dans l'onglet documents utiles.

Ce document a été rédigé par un groupe de travail constitué de représentants de secteurs professionnels, d'associations d'industriels, des Agences de l'Eau, du…
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RSDE en Rhône-Alpes
Réunion d'information le 30 septembre 2011 en Loire-Bretagne
05-09-2011

Une réunion d'information RSDE est organisée le vendredi 30 septembre 2011 à Feurs (42) par la CCIT du Roannais et l'ALSAPE :

  • De 8h45 à 10h45 : Comprendre son arrêté préfectoral complémentaire et mettre en oeuvre la surveillance initiale.
  • De 11h00 à 12h30…
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RSDE en Rhône-Alpes
Foire aux questions
22-08-2011

La Foire Aux Questions (FAQ) vous apporte de nouvelles réponses sur la mise en oeuvre de RSDE : Comment doit-on prendre en compte les documents consultables sur le site RSDE de l'INERIS ? Comment est appliquée la note de la DGPR du 27 avril 2011…
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Textes et réglementations
Note du 27 avril 2011 adaptant les conditions de mise en oeuvre de la circulaire du 5 janvier 2009
22-07-2011

La Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du MEDDTL a rédigé la note du 27 avril 2011 adaptant les conditions de mise en oeuvre de la circulaire du 5 janvier 2009.

Cette note détaille les modalités de recevabilité et d'exploitation des rapports de…
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Publications
Une note complémentaire concernant la mise en oeuvre de RSDE sur le site de l'INERIS
22-07-2011

D'après le courrier du Ministère chargé de l'Environnement du 23 mars 2010, les informations disponibles dans les notes techniques et la FAQ du site internet RSDE de l'INERIS sont à prendre en compte dans la mise en oeuvre de RSDE.

Une note intitulée "Note complémentaire…
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Divers
Une nouvelle fiche d'aide pour vous accompagner à chaque étape
13-07-2011

La fiche d'aide RSDE APORA n°8 vous accompagne dans le passage de la surveillance initiale à la surveillance pérenne, notamment pour l'examen des critères permettant de déterminer la liste des substances à analyser.


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